Coordination du commerce transfrontalier, des paiements et de la logistique

Définir les parties et les rôles commerciaux

Selon l’accord écrit, NTI peut intervenir comme coordinateur d’approvisionnement, intermédiaire d’achat, acheteur, vendeur, importateur ou exportateur. Les documents identifient le vendeur et l’acheteur, les obligations de paiement, les Incoterms, le transfert de propriété et de risques, les rôles d’importation et d’exportation, les émetteurs des documents, les taxes, la garantie, les réclamations et les responsabilités de conformité.

Les fabricants qui n’exportent pas directement peuvent tout de même être envisagés. Selon le pays d’origine et la structure commerciale, NTI peut acheter puis revendre les marchandises, ou évaluer un dispositif d’exportation local qualifié.

Le contrat désigne l’importateur officiel (Importer of Record) et l’exportateur officiel (Exporter of Record) pour la transaction et la juridiction concernées.

Le paiement suit le contrat de vente des marchandises

Lorsque NTI est le vendeur des marchandises, l’entreprise peut recevoir le produit de sa propre vente par l’intermédiaire de son compte et de sa banque, procéder au règlement habituel ou à la conversion de devises liés à cette vente, puis payer son fournisseur conformément au contrat d’achat. La devise, les coordonnées du bénéficiaire, le calendrier, les frais, l’acceptation par la banque, le taux de change, les modalités de remboursement et les exigences de conformité sont confirmés pour la transaction concernée.

NTI ne conserve pas de fonds pour le compte de clients et ne propose ni séquestre, ni virements à des tiers sur instruction du client, ni service autonome de transfert d’argent ou de change.

Coordonner des informations de transaction exactes

NTI peut aider à organiser, pour examen, les factures commerciales, les informations d’emballage, les informations d’origine et les descriptions de produits, les documents du fournisseur, les licences ou certificats pertinents et les instructions d’expédition. Dans le cadre d’un dispositif d’exportation local qualifié, NTI peut coordonner les informations et les relais entre le fabricant et les parties locales responsables du commerce, de la douane, de la logistique et des autres fonctions concernées.

L’exportateur, le vendeur, le bénéficiaire du paiement, le déclarant en douane, la partie fiscalement responsable et l’émetteur des documents doivent être confirmés pour le contrat et les exigences locales concernés. Chaque émetteur reste responsable de son document, dont l’acceptation dépend des banques, transporteurs, courtiers, autorités et parties impliqués.

Coordonner de l’emballage jusqu’à l’importation

La description de la cargaison, le nombre de colis, les dimensions, les poids, les lieux d’enlèvement et de destination, la disponibilité, les contraintes de manutention, le statut de marchandises dangereuses, les Incoterms et les documents disponibles doivent être examinés avant l’expédition. Les transitaires et transporteurs déterminent l’itinéraire, l’espace disponible, les tarifs, les délais de transport estimés, les conditions et l’acceptation de la cargaison.

Examen spécialisé pour la douane et la conformité

NTI peut réunir les éléments techniques et commerciaux nécessaires à un examen préliminaire du code SH, du tarif, de l’origine, des licences, des sanctions, du contrôle des exportations ou des exigences d’importation. L’importateur, l’exportateur, le courtier en douane agréé, l’autorité ou le conseiller mandaté prend les décisions définitives concernant le classement, la valeur, les droits, les taxes, l’admissibilité, les licences, la déclaration, le dédouanement et la réglementation.

Examiner le circuit avant que la cargaison soit prête

Fournissez, selon le cas, la description des marchandises, les parties, l’origine, la destination, le rôle dans la transaction, les conditions de paiement, les informations d’emballage, le calendrier ainsi que les coordonnées de la banque, du transitaire ou du courtier désigné.

NTI accompagne l’approvisionnement et la coordination du commerce transfrontalier sur des marchés sélectionnés, sous réserve des sanctions, contrôles à l’exportation, exigences d’importation, circuits bancaires disponibles, possibilités logistiques et examens de conformité internes. Chaque circuit est évalué individuellement ; certaines destinations, parties, certains produits, usages finaux, circuits de paiement ou expéditions peuvent être exclus.